Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LES COTEAUXTODO
/
Beauregard
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Beauregard
S.C.E.A. LES COTEAUX

Numéro de dépôt :
3467565
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Beauregard de LES COTEAUX

Présentation de la marque Beauregard

Déposée le 4 décembre 2006 par LES COTEAUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Beauregard »

Le déposant est LES COTEAUXTODO domicilié(e) 34 ROUTE DE BOURGES,18510 MENETOU SALON - 18510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 553 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. LES COTEAUX domicilié(e) 34 ROUTE DE BOURGES,18510 MENETOU SALON - 18510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

LES COTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : BOYETTES , PETITES PLANTES


S.C.E.A. LES COTEAUX - 34 ROUTE DE BOURGES,18510 MENETOU SALON - 18510 - France - SIREN 349553612


S.C.E.A. LES COTEAUX - 34 ROUTE DE BOURGES,18510 MENETOU SALON - 18510 - France


Inscription le 28 août 2007 - Rejet total n°459656 - Publication au BOPI 2007-08-28

Inscription le 28 août 2007 - Rejet total n°459657 - Publication au BOPI 2007-08-28

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Vins. Boissons alcooliques à l'exception des bières.